jeudi 23 février 2017

2017, bulletin d'adhésion

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vendredi 30 janvier 2009

L'agrément par arrêté préfectoral

L'agrément

Nos Statuts

(double clic sur chacune des feuilles pour lire correctement)

Nos premiers statuts sont parus au Journal Officiel du 4 mars 1994.
Ils ont été modifiés le 29 décembre 1998 (récépicé de la sous-préfecture) pour intégrer les critères de la Direction Jeunesse et Sports.
Ils ont été modifiés le 19 juillet 2001 (récépicé de la sous-préfecture) pour intégrer la suppression des membres de droit par le conseil municipal et enregistrer la nommination d'un conseiller municiopal, observateur au CA.
Lechangement de siège social a été publié au Journal Officiel le 31-08-2002 suite au chagement d'adresse de la Mairie.

La composition du Conseil d'Administration

 Composition du CA pour la période à partir de 2012 (double clic sur les feuilles pour lire correctement)


Composition du CA poue la période du 3-4-2002 à 2011 (double clic sur les feuilles pour lire correctement)


Composition du CA pour la période du 27-1-1994 au 3-4-2002